Républiquefrançaise
Création d'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire national du commerce
Remis le 1er mai 2001
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : André Lajoinie ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges
Auteur(s) : Michel Destot ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Rapport d'étude
Auteur(s) : Alain Billon ; Jean-Loup Dupont ; Jacques Haudebourg ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er juin 2005
Auteur(s) : Pierre Audibert ; Ministère de la Recherche
Remis le 1er janvier 2005
Auteur(s) : Annabelle Morel-Brochet ; Nathalie Garnier ; Délégation interministérielle aux Professions libérales
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : Conseil national de la Création d'Entreprise
Remis le 1er mars 2005
Rapport officiel
Auteur(s) : Gérard Husson ; Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation
Remis le 1er avril 2004
Auteur(s) : Jean-Louis Levet ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er avril 2005
Auteur(s) : Direction des Entreprises commerciales, artisanales et de Services
Remis le 1er novembre 2003
Auteur(s) : Emmanuel Hamelin ; Serge Poignant ; Christian Poyau ; Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation
Remis le 1er octobre 2004