Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 mai 2011. La politique de sécurité des systèmes d’information.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les résultats et les avancées obtenus par l'Europe au cours des douze derniers mois, Paris le 9 mai 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 avril 2011. Création du Conseil national du numérique.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes, en date du 6 mars 2011, sur la création du Conseil national libyen.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC le 2 mars 2011, sur les mesures en faveur des personnes en situation de précarité énergétique face à la hausse des factures du gaz et de l'électricité.

Interview

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le développement de l'utilisation de l'information géographique au moyen du référentiel à grande échelle et les compétences du Conseil national de l'information géographique, à Paris le 23 novembre 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 septembre 2010. La mise en oeuvre du projet du Grand Paris.

Communiqué

Protection des forêts tropicales et de leur biodiversité contre la dégradation et la déforestation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Présidence de la République

Remis le 

Conseil des ministres du 22 septembre 2010. L'office méditerranéen de la jeunesse.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 septembre 2010. Commission de réflexion pour la prévention des conflits d'intérêt dans la vie publique.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les propositions du rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles sur le photojournalisme, Perpignan le 30 août 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 août 2010. L'Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France.

Communiqué

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