Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Protection des forêts tropicales et de leur biodiversité contre la dégradation et la déforestation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Présidence de la République

Remis le 

Conseil des ministres du 22 septembre 2010. L'office méditerranéen de la jeunesse.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 septembre 2010. Commission de réflexion pour la prévention des conflits d'intérêt dans la vie publique.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les propositions du rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles sur le photojournalisme, Perpignan le 30 août 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 août 2010. L'Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France.

Communiqué

Tribune de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, parue dans "Le Figaro" le 22 juillet 2010, intitulée "La culture française a les moyens de rayonner à l'étranger".

Article Tribune

Conférence de presse conjointe de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, de Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, et de Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour l'action culturelle extérieure, sur la réforme de l'action culturelle extérieure avec notamment la création de l'Institut français, Paris le 21 juillet 2010

Conférence de presse

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur la création à Mayotte du 101ème département français, le processus de la départementalisation et le renouvellement du Conseil général de Mayotte, Mamoudzou le 8 juillet 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 juin 2010. La mise en place d'une plateforme internationale sur la biodiversité.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 juin 2010. Création de l'établissement public du musée national Picasso - Paris.

Communiqué

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, sur les missions de l'agence de l'outre-mer pour la mobilité, à Paris le 31 mars 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 mars 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

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