Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Tribune conjointe de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et les libertés, publiée dans "Le Monde" du 7 janvier 2010, intitulée "Pour la création d'un pôle "génocides et crimes contre l'humanité" au TGI de Paris.

Article Tribune

Conseil des ministres du 5 janvier 2010. Direction de l'information légale et administrative.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la création du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, Marseille le 30 novembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 janvier 2010. Création de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 décembre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conférence de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le dossier du changement climatique, la création d'une organisation mondiale de l'environnement, la taxe sur les transactions financières pour le financement du développement, l'Afghanistan et la question palestinienne, New York le 7 décembre 2009.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 9 décembre 2009. Création de l'Ecole normale supérieure de Lyon.

Communiqué

Rapport sur la clôture de la 4ème année polaire internationale (actes du colloque des 14 et 15 mai 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. Création du comité interministériel du handicap.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le projet de réforme de la diplomatie culturelle française, Paris le 28 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la création de l'Association des internationalistes, Paris le 9 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 septembre 2009. Le début de l'année universitaire.

Communiqué

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