Création d'organisme

Rapport commun des missions administratives d'enquête technique française et italienne relatif à la catastrophe survenue le 24 mars 1999 dans le tunnel du Mont Blanc

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Duffe ; Michel Marec ; Pasquale Cialdini ; Ministère de l'intérieur ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement ; Ministero dei la vori pubblici (Italie)

Remis le 1er juillet 1999

Rapport d'information déposé par la commission de la production et des échanges sur la loi d'orientation sur la forêt

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Brottes ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er octobre 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Néri ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité alimentaire européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Béatrice Marre ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement de la Haute autorité de santé

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haute Autorité de santé

Remis le 1er juillet 2005

Structuration de la recherche sur le handicap en France : note d'orientation

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Fardeau ; Caisse nationale de l'Assurance Maladie

Remis le 1er janvier 2004

Mission de préfiguration du centre de ressources et de mémoires de l'immigration

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Toubon ; Premier ministre

Remis le 1er juin 2004

Rapport sur la création d'une direction générale regroupant les fonctions de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme et de la direction de l'habitat et de la construction

Rapport officiel

Auteur(s) : Gilbert Santel ; Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er septembre 1997