Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 26 Octobre 1988 La politique de la ville.

Communiqué

CM. 21 avril 1982 Les chambres régionales des comptes

Communiqué

CM. 21 avril 1982 Le statut des magistrats des chambres régionales des comptes.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion d'une mission d'information constituée le 31 juillet 2007, sur le thème Comment construire l'Union méditerranéenne ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Renaud Muselier  ;  Jean-Claude Guibal  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport sur la mise en place d'une agence des titres sécurisés : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires étrangères  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er décembre 2006

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'activité et les missions et l'Office national interprofessionnel des céréales (ONIC), sur la création de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC) et de l'Agence unique de paiement (AUP)due à la mise en place des aides découplées à l'agriculture et à l'anticipation du paiement des ces aides, Paris le 2 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le rôle du Haut comité d'évaluation de la condition militaire, à Paris le 27 février 2006.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur la création d'une Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des Etats membres de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2004

Mise en place d'un Conseil national d'orientation de l'urbanisme

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Frébault  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2002

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Tron  ;  Yves Deniaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'activité 2001 de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Protection et de Sûreté nucléaire

Remis le  1er avril 2002

Vieillir en France : enjeux et besoins d'une nouvelle orientation de la politique en direction des personnes âgées en perte d'autonomie : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paulette Guinchard-Kunstler  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1999

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