Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur l'adoption internationale, Paris le 7 décembre 2004.

Déclaration

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, dans "La Tribune" le 20 juillet 2000, sur la nécessité de renforcer la sécurité des transports maritimes et de créer une réseau européen de fret ferroviaire et une autorité européenne de sécurité aéronautique.

Article Interview

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, notamment sur la proposition de mise en place de l'Observatoire de la démocratie, la nécessité de la stabilité politique en Afrique et l'aide au développement, Brazzaville le 18 juillet 1996.

Conférence de presse

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur les missions de l'Observatoire de l'emploi public, Paris le 19 septembre 2000.

Déclaration

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine, sur le site de la CFDT le 13 octobre 2003, sur le principe d'équité territoriale et la création de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles.

Interview

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine, sur un sondage faisant apparaître la politique de la ville comme une des préoccupations des Français et l'Agence nationale de rénovation urbaine, Paris le 20 novembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur la création d'un nouvel organisme regroupant l'ANVAR, l'ADPME et la BDPME afin de renforcer le soutien de l'État aux PME, Paris le 12 octobre 2004.

Déclaration

Interview de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, dans le "Magazine Inter-Entreprises le 16 septembre 2004, sur les contrats de progrès développés aux Antilles depuis la promulgation de la loi de programme pour l'outre-mer.

Article Interview

Déclaration de M. Dominique de Villepin, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en réponse à une question sur la lutte contre le trafic de drogue et le rapport Warsmann, à l'Assemblée nationale le 20 octobre 2004.

Déclaration

Annexe aux conclusions de la présidence du Conseil européen sur la coopération entre l'UE et l'OTAN pour la planification et l'organisation d'opérations militaires et notamment l'installation d'une cellule de l'UE auprès de l'Etat-major de l'OTAN, Bruxelles le 11 décembre 2003.

Communiqué

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur le développement durable et les objectifs de la politique commerciale de l'Union Européenne, Londres, le 12 septembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur la construction de la LGV Est européenne, Vadenay (Marne) le 19 octobre 2004.

Déclaration

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