Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur la fonction éducative et sociale du sport, Bordeaux le 24 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la Charte de l'environnement, le développement de la responsabilité environnementale, la sécurité écologique, la responsabilité sociale, environnementale et éthique des entreprises et l'action pour la sécurité maritime et la lutte contre les pollutions de la mer, Nantes le 29 janvier 2003

Déclaration

Déclaration de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'issue des consultations franco-allemandes, Bonn, lundi 13 juillet 1981.

Déclaration

Interviews de M. Jean-François Mattéi, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, à France 2 et dans "La Croix" le 12 septembre 2002, sur la mise en place du Conseil national d'accès aux origines personnelles (CNAOP) et la lutte contre le cancer.

Article Interview

Message de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'action locale et la coopération internationale décentralisée pour la lutte contre le SIDA, et sur la proposition française de création d'un fonds international de solidarité thérapeutique (FSTI), Paris le 1er décembre 1999.

Lettre

1er décembre 1999

Communiqué de la Présidence de la République à l'occasion de l'installation de la Commission des archives constitutionnelles de la Vème république, Paris le 4 octobre 2002.

Communiqué

Déclarations de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur l'hôpital européen Georges Pompidou à Paris et sur la politique de restructuration hospitalière, à Paris le 15 novembre et le 6 décembre 1993.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'occasion de la création du Centre mondial pour le développement des usages sociaux de la micro-informatique, Paris, Palais de l'Elysée, vendredi 20 novembre 1981

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur la coopération judiciaire européenne en matière de lutte contre la criminalité organisée et la nécessaire adaptation des institutions judiciaires aux impératifs de l'entraide judiciaire européenne, avec la création notamment d'Eurojust, Rouen le 28 octobre 1999.

Déclaration

Allocution de M. Valéry Giscard d'Estaing à l'occasion de l'inauguration de l'Institut Auguste Comte pour l'étude des sciences de l'action, Paris, le lundi 6 octobre 1980

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'Alliance française, sur les relations culturelles franco-mexicaines et le dialogue Nord-Sud, Mexico, mardi 20 octobre 1981

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Muselier, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, sur le rôle, le domaine de compétence et le statut de la Cour pénale internationale, New York le 10 septembre 2002.

Déclaration

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