Déconcentration

Rapport d'information (...) sur les moyens et la réforme de la justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patrick Devedjian ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur l'évaluation des politiques publiques en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Pierre André ; Jean-Pierre Plancade ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur la gestion des personnels enseignants du second degré

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Durand ; Jacques Guyard ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

L'Etat en France : servir une nation ouverte sur le monde : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Picq ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles familiales et sociales sur les musées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alfred Recours ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les services publics et les territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Cohen ; Henri Nayrou ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les troisièmes contrats de plan Etat-Régions (1994-1999)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre André ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Stratégie ministérielle de réforme : ouverture du réseau scientifique et technique - Rapport du groupe de travail

Rapport d'étude

Auteur(s) : Nicole Gontier ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2005

Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Bidou ; Dominique Schneider ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2005

Moderniser l'Etat : l'encadrement supérieur

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves-Thibault de Silguy ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er décembre 2003

Rapport fait au nom de la Commission des finances..., sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2003

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