Déconcentration | vie-publique.fr

Les services déconcentrés du ministère de l'équipement et l'élaboration des schémas de cohérence territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie-Line Meaux ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 2002

Analyse historique des succès et des difficultés rencontrés par le ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bruno Mégret ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2004

Décentraliser et gérer

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patrick Le Lidec ; Nicole de Montricher ; Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le 1er octobre 2004

Le rapprochement des services de l'emploi : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Marimbert ; Benjamin Joly ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 2004

La déconcentration des administrations et la réforme de l'Etat : rapport au Président de la République suivi des réponses du Premier ministre et des ministres intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er novembre 2003

Les bassins d'éducation et de formation, quelle plus-value pour le service public ?

Rapport d'étude

Auteur(s) : Raymond Riquier ; Serge Thevenet ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er juin 2003

L'organisation pédagogique des circonscriptions de l'enseignement primaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Louis Durpaire ; Jean-Claude Guerin ; Pascal Jardin ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er juin 2003

La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre-Rémy Houssin ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Rapport sur la création d'une direction générale regroupant les fonctions de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme et de la direction de l'habitat et de la construction

Rapport officiel

Auteur(s) : Gilbert Santel ; Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er septembre 1997

Nouvelles recommandations pour la négociation des contrats de ville de la nouvelle génération (2000 - 2006) (complétant les propositions formulées dans le rapport d'étape du 28 octobre 1998) : remis au Ministre de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) : Georges Cavallier ; Ministère de la Ville

Remis le 1er mai 1999

La Gestion prévisionnelle des emplois et des métiers dans la fonction publique : constats et propositions à partir de l'étude de cinq ministères

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marie-Thérèse Join-Lambert ; Antoine Catinchi ; François de Mazières ; Anne-Marie Escoffier ; Jean-Marc Favret ; Jean-Pol Isambert ; Dominique Cyrot ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er décembre 1996

Rapport général 2002 de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er mars 2003