Décret

Décret : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur les remontées mécaniques, Paris le 15 juin 1987.

Déclaration

Article de M. Jean-Claude Tricoche, secrétaire national de la FEN, dans "Fen hebdo" les 14 juin et 13 septembre 1996, sur les textes d'application de la loi sur le financement de l'apprentissage, les effets de la crise sur les formations sous contrat de travail, le point de vue des jeunes sur l'apprentissage, et sur les conclusions de la mission De Virville.

Article Périodique

Communiqué du ministère des relations extérieures en date du 9 janvier 1986 sur les mesures économiques prises à l'encontre de l'Afrique du Sud.

Communiqué

Interview de M. Gérard Longuet, ministre chargé des P et T, dans "Le Figaro" du 25 juillet 1987, sur la politique des télécommunications, le statut de la DGT et le réseaux à valeur ajoutée.

Article Interview

Communiqué de la présidence de la République en date du 9 août 1985 sur la convocation du Parlement en session extraordinaire.

Communiqué

Allocution de M. Gérard Longuet, ministre chargé des P et T, sur la politique de développement et de diversification des services à valeur ajoutée, à Paris le 15 septembre 1987.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 12 décembre 1997, sur le dépot prochain d'un projet de loi sur l'accès des media dans les enceintes sportives et les conditions d'exercice des droits d'exploitation des organisateurs de compétitions sportives.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Paul Jacquier, secrétaire national de la CFDT, sur la médecine du travail, à Paris le 10 avril 1987.

Communiqué Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur l'approbation par le CNESER (Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche) de mesures d'harmonisation européenne des diplômes et titres universitaires, Paris le 26 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. François Guillaume, ministre de l'agriculture, sur les maisons familiales et l'enseignement agricole, Annecy le 23 mai 1987.

Déclaration

Conférence de Presse de M. Christian Bonnet, ministre de l'Intérieur, sur les conditions de présentation des candidats à l'élection présidentielle de 1981, Paris le 14 janvier 1981

Conférence de presse

Déclaration de M. François Guillaume, ministre de l'agriculture, sur l'enseignement agricole, à Paris le 6 mai 1987.

Déclaration

Haut de page