Demande

Demande : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La maîtrise de la pointe électrique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Bruno Sido  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le  1er avril 2010

Evaluation des besoins liés au droit au logement opposable (DALO)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Prevot  ;  Philippe Schmit  ;  Isabelle Rougier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Interview de M. Raymond Barre, ancien Premier ministre, au forum de l'Expansion le 18 octobre 1983, sur la politique économique.

Interview

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, le 5 juin 2003, à l'Assemblée nationale et interview à "Canal Plus" le 6, sur la réforme du droit d'asile.

Déclaration Interview

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, sur le projet de loi sur le droit d'asile, au Sénat, Paris le 22 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le projet de loi sur le droit d'asile, Assemblée nationale, Paris le 18 novembre 2003.

Déclaration

Déclaration commune de chefs de Gouvernements et de représentants de Gouvernements socialistes participant à la réunion tenue à Paris le 19 mai 1983.

Communiqué

Discours de M. Pierre Mauroy, Premier ministre, sur la politique économique du gouvernement, Paris le 8 février 1982.

Déclaration

Le « low cost » : un levier pour le pouvoir d'achat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charles Beigbeder  ;  Secrétariat d'Etat à la Consommation et au Tourisme

Remis le 

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif au suivi des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle sur l'évolution des coûts budgétaires des demandes d'asile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Des Esgaulx  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

La conjoncture au second semestre 2003

Avis

Auteur(s) :  Jean Billet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La conjoncture au premier semestre 2001

Avis

Auteur(s) :  Pierre Gadonneix  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 2001

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