Démocratisation

Démocratisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Allocution de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur les changements à l'Est, l'évolution du débat politique en France et la presse, Paris le 9 janvier 1990.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 Octobre 1990 Conseils d'administration de certaines compagnies aériennes.

Communiqué

Déclarations et conférence de presse de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le bilan de la commission mixte et la signature de conventions entre la France et la Côte d'Ivoire, la coopération décentralisée, la politique des visas et l'accueil des étudiants étrangers, l'arrimage des pays de la zone franc à l'euro, la lutte contre la pauvreté, l'aide aux malades du SIDA, Abidjan les 14 et 15 décembre 1998.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 12 Juillet 1984 Le tourisme associatif et la politique sociale des vacances.

Communiqué

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le renouvellement de la Convention de Lomé, le partenariat entre l'Union européenne et les pays de l'ACP, l'évolution graduelle vers une libéralisation des échanges conforme au cadre de l'OMC, la lutte contre la pauvreté, la coordination européenne de l'aide au développement, Paris le 12 décembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 Mars 1985 Le bilan des entreprises industrialisées du secteur public.

Communiqué

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur le développement de l'internat scolaire public : son rôle dans la réussite scolaire et l'intégration sociale des élève, les moyens humains et matériels à mettre en oeuvre, la diversification des publics visés, Paris, le 19 décembre 2000.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 16 au 24 avril 2005 par une délégation en Afghanistan

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Vincon  ;  Josselin de Rohan  ;  Didier Boulaud  ;  Gisèle Gautier  ;  Hélène Luc  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur une mission effectuée au Nigeria

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Brana  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission en République du Congo

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Charasse  ;  Monique Collange  ;  Michel Terrot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite de la mission effectuée en Iran du 14 au 21 avril 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Haut de page