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Le présent rapport retrace l'activité des membres de la délégation française (composée de 12 sénateurs et 24 députés) à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire du 26 au 30 janvier 2004. Il fait état des principaux débats ayant pour thème la situation dans certains Etats membres, Azerbaïdjan, Arménie et Géorgie, le terrorisme et le rôle de Strasbourg comme capitale de l'Europe. Ce rapport a été présenté au Sénat par M. Jean-Pierre Masseret (n° 272).
- Autre titre : Titre de couverture : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire de 2004 - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2004
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 50 pages
- Édité par : Assemblée nationale
- Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale
- Numéro dans la série : 1506