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Au centre des forces locales : éléments et enjeux d'une réflexion prospective

Rapport d'étude

Auteur(s) : Stéphane Cadiou ; Catherine Maubert ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juin 2005

La mise en oeuvre du droit au logement et des dispositifs de la loi contre les exclusions - Rapport au Conseil national de l'habitat 1999-2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

Remis le 1er janvier 2004

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale : Tome I - Rapport, Tome II - Auditions, Tome III - Annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Augustin Bonrepaux ; Hervé Mariton ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2005

L'accueil des gens du voyage : rapport de mission sur la mise en oeuvre de la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bernard Perret ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2004

Contrôle de six UDAF et de trois URAF : rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Didier Lacaze ; Fernand Lorrang ; Jacques Roux ; Eric Schmieder ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2004

Décentraliser et gérer

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patrick Le Lidec ; Nicole de Montricher ; Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), de la Commission des affaires économiques et du Plan et de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire par le groupe de travail commun sur la péréquation, sur la péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Claude Belot ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er octobre 2003

La contribution des départements à la politique de protection des espaces naturels

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balland ; Jacques Duchamp ; Michèle Prats ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 2003

Protection de la jeunesse et délinquance juvénile : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Rufin ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Financement du sport par les collectivités locales : données 1993 et 1994 : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Charrier ; Ministère de la jeunesse et des sports

Remis le 1er novembre 1997

Rapport du groupe de travail opérationnel sur la permanence des soins

Rapport officiel

Auteur(s) : Charles Descours ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er janvier 2003

Politiques sociales de l'Etat et territoires : rapport annuel 2002 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er novembre 2002