Dépense budgétaire

Dépense budgétaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - Réussir la LOLF, clé d'une gestion publique responsable et efficace

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Lambert  ;  Didier Migaud  ;  Ministère du Budget et de la Réforme budgétaire

Remis le  1er septembre 2005

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale : Tome I - Rapport, Tome II - Auditions, Tome III - Annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Augustin Bonrepaux  ;  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2005

Rapport annuel d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Réserve militaire

Remis le  1er janvier 2004

Rapport annuel d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Réserve militaire

Remis le  1er janvier 2001

Les comptes des transports en 2003 : 41ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er octobre 2004

Les comptes des transports en 2002 : 40ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er septembre 2003

Projet de loi de finances pour 2001 - Rapport économique, social et financier

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2000

Projet de loi de finances pour 2004 - Rapport économique, social et financier - Tome I : Perspectives économiques 2003-2004 et évolution des finances publiques - Tome 2 : Annexe statistique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2003

Les finances des collectivités locales en 2004 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Observatoire des finances locales

Remis le  1er octobre 2004

Projet de loi de finances pour 2005 - Rapport économique, social et financier - Tome I : Perspectives économiques 2004-2005 et évolution des finances publiques - Tome 2 : Annexe statistique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er octobre 2004

Rapport sur la réforme des dotations de l'Etat aux collectivités locales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité des Finances locales

Remis le  1er mai 2004

Le sursaut - Vers une nouvelle croissance pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Camdessus  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er octobre 2004

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