Dépense budgétaire

Ministère de la culture : identification des marges de manoeuvre budgétaires du budget de la culture 2002-2006 : rapport d'étude

Rapport d'étude

Auteur(s) : Kpmg Secteur Public (Paris)

Remis le 1er juin 2002

Les finances des collectivités locales en 2002 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Observatoire des finances locales

Remis le 1er juillet 2002

Audit de la situation des finances publiques

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Bonnet ; Philippe Nasse ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er juin 2002

Les finances locales en 2000 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Observatoire des finances locales

Remis le 1er juin 2000

Rapport d'ensemble 1999-2001 du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

Rapport d'activité

Auteur(s) : Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 1er décembre 2001

La réforme des finances locales

Rapport officiel

Auteur(s) : Direction générale des collectivités locales

Remis le 1er mars 2002

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2001-2006)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er novembre 2001

Bilan des trois premières années d'application de la loi relative à l'aide juridique : loi no 91-650 du 10 juillet 1991, décret no 91-1266 du 19 décembre 1991

Rapport interne

Auteur(s) : Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er juillet 1995

La Fonction statistique et études économiques dans les services de l'Etat : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Edmond Malinvaud ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Les Modes de transport des personnes dans les grandes agglomérations

Avis

Auteur(s) : Jean-Jacques Denizard ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 1999

Les finances des collectivités locales en 2001 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Observatoire des finances locales

Remis le 1er janvier 2001

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