Dépense budgétaire | Vie publique

Rapport annuel d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de la Réserve militaire

Remis le 1er janvier 2001

Les comptes des transports en 2002 : 40ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 1er septembre 2003

Les comptes des transports en 2003 : 41ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 1er octobre 2004

Projet de loi de finances pour 2001 - Rapport économique, social et financier

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2000

Projet de loi de finances pour 2004 - Rapport économique, social et financier - Tome I : Perspectives économiques 2003-2004 et évolution des finances publiques - Tome 2 : Annexe statistique

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2003

Les finances des collectivités locales en 2004 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Observatoire des finances locales

Remis le 1er octobre 2004

Projet de loi de finances pour 2005 - Rapport économique, social et financier - Tome I : Perspectives économiques 2004-2005 et évolution des finances publiques - Tome 2 : Annexe statistique

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2004

Le sursaut - Vers une nouvelle croissance pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Camdessus ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2004

Rapport sur la réforme des dotations de l'Etat aux collectivités locales

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité des Finances locales

Remis le 1er mai 2004

Rapport sur l'exécution de la loi de programme du 6 janvier 1995, relative à la justice présenté en application de l'article 6 de cette loi

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de la justice

Remis le 1er janvier 1995

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), de la Commission des affaires économiques et du Plan et de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire par le groupe de travail commun sur la péréquation, sur la péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Claude Belot ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er octobre 2003

Les finances des collectivités locales en 2003 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Observatoire des finances locales

Remis le 1er juin 2003