Dépense de fonctionnement

Dépense de fonctionnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les finances des collectivités locales en 2008 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Laignel  ;  Joël Bourdin  ;  Observatoire des finances locales

Remis le  1er juillet 2008

Déclaration de M. Eric Woerth, du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur le rôle, le financement et la gouvernance des opérateurs de l'Etat, à Paris le 3 décembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 décembre 2009. La deuxième phase de la révision générale des politiques publiques.

Communiqué

Les modalités de partenariat entre l'administration pénitentiaire et le secteur privé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Noël de Saint-Pulgent  ;  Patrick Blanc  ;  Caroline Daude  ;  Orianne Duprat-Briou  ;  Jérôme Rivoisy  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, à "Itélé" le 29 octobre 2009, sur les déficits budgétaires dus à la crise économique et sur les attentes du grand emprunt d'Etat.

Interview

Médecins sans frontières (MSF) - Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Giscard d'Estaing  ;  Françoise Olivier-Coupeau  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le  1er juillet 2009

Gestion des services de la Présidence de la République (exercice 2008)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Présidence de la République  ;  Cour des comptes

Remis le 

Tribune de M. Gérard Larcher, président du Sénat, dans "Le Nouvel Economiste" le 7 mai 2009, sur le rôle du Sénat dans la politique de réforme concernant les collectivités locales, le climat social et la crise économique, le plan de relance et la rémunération des chefs d'entreprise, intitulée "Le capitalisme a besoin d'une éthique".

Article Tribune

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : Rapport d'étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Cazeneuve  ;  François Cornut-Gentille  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, à Canal Plus le 24 novembre 2008, sur les pourparlers franco-allemands pour un plan de relance européen face à la récession économique, le travail le dimanche et l'audit sur les dépenses de fonctionnement du Sénat.

Interview

Rapport d'information (...) sur l'École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Haut  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

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