Dépense de santé

Dépense de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Comptes nationaux de la santé - 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le  1er décembre 2010

Analyse de l'évolution des dépenses au titre de l'aide médicale d'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Cordier  ;  Frédéric Salas  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'avenir du régime de sécurité sociale dans les mines

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le  1er octobre 2010

Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2010 - L'assurance maladie face à la crise : éléments d'analyse

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Comparaison internationale sur les choix effectués en matière de couverture complémentaire santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Perrine Fréhaut  ;  Tristan Klein  ;  Philippe Laffon  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Centre d'Analyse stratégique  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le  1er juin 2009

Conseil des ministres du 29 septembre 2010. Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 septembre 2010. Projet de loi de finances pour 2011.

Communiqué

La Sécurité sociale - Septembre 2010

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 26 mai 2010. La maîtrise des finances publiques et le respect des engagements européens.

Communiqué

Rapport du groupe de travail sur le pilotage des dépenses d'assurance-maladie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raoul Briet  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le 

Conseil des ministres du 16 novembre 2009. Loi de finances rectificative pour 2009.

Communiqué

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