Dépense de santé

Dépense de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan des "programmes d'investissement d'avenir" engagés depuis la crise de 2008, notamment dans les secteurs sanitaires et médico-sociaux, à Strasbourg le 30 mai 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'aide médicale de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Goasguen  ;  Christophe Sirugue  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Les fonds d'assurance maladie (FNPEIS, FNPEISA, FNPM, FIQCS et FMESPP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bonnet  ;  Bertrand Brassens  ;  Jean-Luc Vieilleribiere  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er juillet 2010

Evolution et maîtrise de la dépense des dispositifs médicaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Annick Morel  ;  Abdelkrim Kiour  ;  Alain Garcia  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique en faveur de l'énergie photovoltaïque, le projet de loi de révision constitutionnelle visant à inscrire dans la Constitution une règle d'équilibre des finances publiques, la politique de l'emploi et la protection sociale, au palais d'Iéna à Paris le 22 février 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 décembre 2010. La politique de santé.

Communiqué

Rapport d'évaluation de l'expérimentation de réintégration des médicaments dans les forfaits soins des EHPAD sans pharmacie à usage intérieur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Naves  ;  Muriel Dahan  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2010

Comptes nationaux de la santé - 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le  1er décembre 2010

Analyse de l'évolution des dépenses au titre de l'aide médicale d'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Cordier  ;  Frédéric Salas  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'avenir du régime de sécurité sociale dans les mines

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le  1er octobre 2010

Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2010 - L'assurance maladie face à la crise : éléments d'analyse

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Comparaison internationale sur les choix effectués en matière de couverture complémentaire santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Perrine Fréhaut  ;  Tristan Klein  ;  Philippe Laffon  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Centre d'Analyse stratégique  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le  1er juin 2009

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