Républiquefrançaise
Dépense de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
15 juin 2009
Rapport officiel
Auteur(s) : Michel Ballereau ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Remis le 23 septembre 2008
Interview
8 janvier 2009
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Pierre Door ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 26 novembre 2008
Rapport d'activité
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 15 novembre 2008
Communiqué
13 octobre 2008
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Daniel Postel-Vinay ; Stéphanie Dupays ; Alain Vienot ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Remis le 15 mai 2008
Auteur(s) : Valérie Boyer ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 30 septembre 2008
29 septembre 2008
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 10 septembre 2008
16 juillet 2008