Dépense de santé

Dépense de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur l'évolution des dépenses de santé, Paris le 9 septembre 2009.

Déclaration

Interview de M. François Sauvadet, président du groupe parlementaire Le Nouveau Centre à l'Assemblée nationale, dans "La Tribune" du 8 septembre 2009, sur le souhait du Nouveau Centre d'une meilleure justice fiscale, sur l'augmentation éventuelle du forfait hospitalier et sur la taxe carbone.

Interview Article

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, à La Chaîne Info le 7 septembre 2009, sur l'éventuelle hausse du forfait hospitalier, le montant de la taxe carbone et son utilisation, ainsi que sur l'emprunt d'Etat.

Interview

La Sécurité sociale - Septembre 2009

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 17 juin 2009. La mise en oeuvre du programme de développement des soins palliatifs.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les prévisions de déficit de l'assurance maladie pour 2009, la maîtrise des dépenses d'arrêt maladie et de transports sanitaires des malades, Paris le 15 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le doublement du déficit de la sécurité sociale entre 2008 et 2009 dû en partie à la crise économique et la nécessaire maîtrise des dépenses de santé (notamment les indemnités journalières et les transports sanitaires), Paris le 15 juin 2009.

Déclaration

Rapport pour un projet de réforme de la biologie médicale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Ballereau  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, dans "Le Parisien" le 8 janvier 2009, sur les hausses de la taxe sur le chiffre d'affaires des mututelles complémentaires de santé et l'augmentation des tarifs pour les usagers.

Interview

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

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