Déplacement

Déplacement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, à RTL le 16 août 2006, sur la sécurité aérienne, l'enquête et l'expertise des restes du crash aérien de la West Carribean en 2005.

Interview

Interview de M. Nicolas Sarkozy, ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, à "France Guyane" le 29 juin 2006, sur le renforcement des moyens policiers contre la délinquance et l'immigration clandestine en Guyane.

Article Interview

Interview de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, dans "Les Nouvelles de Tahiti" le 30 mars 2006, sur les investissements et transferts de compétences entre l'Etat et la Polynésie, la proposition de loi sur la contamination due aux essais nucléaires, Gaston Flosse et la stratégie politique de l'UMP.

Article Interview

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, aux Antillais, sur son déplacement aux Antilles dans le contexte de la mobilisation contre la loi du 23 février 2005 touchant le colonialisme et l'esclavage, Paris le 7 mars 2005.

Lettre

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la politique de la ville, le développement de la Picardie, la lutte contre l'exclusion sociale et la nécessité de réduire les dépenses publiques, Amiens le 26 avril 1996.

Conférence de presse

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités locales, à RTL le 8 décembre 2005, sur le report par Nicolas Sarkozy de son déplacement en Martinique et en Guadeloupe et sur la polémique à propos de la loi de février 2005 le "rôle positif" de la France en Outre-mer.

Interview

Conseil des ministres du 25 août 2005. La catastrophe aérienne du 16 août 2005.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 août 2005. La sécurité des avions desservant le territoire français.

Communiqué

Rapport d'activité de la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation (CIVS) : rapport présenté à Monsieur le Premier ministre au titre de l'année 2003

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Drai  ;  Commission pour l'Indemnisation des Victimes de Spoliations intervenues du Fait des Législations antisémites en Vigueur pendant l'Occupation

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le déminage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Larché  ;  Jacques Machet  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le  1er janvier 2001

Consentement local à payer et localisation d'une décharge

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mv2 conseil (Montrouge, Hauts-de-Seine)  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er octobre 2004

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question d'actualité sur les mesures prises en faveur des victimes des inondations dans le Sud-Est, à l'Assemblée nationale le 1er octobre 2002.

Déclaration

1er octobre 2002

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