Développement économique

Développement économique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) relatif à la société de l'information dans le budget de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrice Martin-Lalande  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur sport et innovations sociales : 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le  1er août 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Inde du 6 au 14 septembre 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Bernard Piras  ;  Michel Bécot  ;  Gérard Delfau  ;  Michelle Demessine  ;  Philippe Dominati  ;  Adeline Gousseau  ;  Elisabeth Lamure  ;  Jackie Pierre  ;  Daniel Raoul  ;  Daniel Soulage  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Irlande du 5 au 8 juillet 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Gérard Bailly  ;  Jean-Claude Merceron  ;  Daniel Reiner  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le  1er février 2007

Analyse comparative des méthodes d'évaluation des grandes infrastructures de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gressier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le 

L'intégration économique des migrants et la valorisation de leur épargne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charles Milhaud  ;  Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire

Remis le 

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur la politique européenne face aux enjeux des collectivités ultramarines et sur la spécificité des pays et territoires d'outre-mer, Bruxelles le 5 décembre 2005.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Bilan des zones franches urbaines : rapport au Parlement - 2002

Rapport d'étude, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le 

Rapport annuel 2005 de l'Agence française de développement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de développement

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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