Développement économique

Développement économique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 05 Janvier 1994 Le Plan de développement de la Corse.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Juin 1991 Les Départements et territoires d'outre-mer et la communauté européenne.

Communiqué

Discours de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la situation économique et sociale de l'Afrique, sa part dans le commerce mondial et l'aide de la France , Paris, le 6 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la méthode et le dispositif pour la préparation du référendum sur l'autodétermination de la Nouvelle Calédonie en 1998, Paris le 16 octobre 1995.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations franco-marocaines, le partenariat euro-méditerranéen, sur la sécurité et le développement économique de la Méditerranée et sur l'année du Maroc en France, Paris, le 7 mai 1996.

Déclaration

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur le projet de loi de finances pour 2001 , l'utilisation dans les DOM-TOM des crédits alloués par le Budget et les postes de dépenses budgétaires, Paris, le 30 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 Novembre 1989 L'outre-mer et l'Europe.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Décembre 1988 La coopération culturelle, scientifique et technique avec les pays du Maghreb.

Communiqué

CM. 4 avril 1984 Le Développement et la protection de la montagne.

Communiqué

Interview de M. François Sauvadet, président du groupe parlementaire Le Nouveau Centre à l'Assemblée nationale, dans "Le Bien public" du 17 janvier 2008, sur son action, au sein du conseil général, en faveur du développement de la Côte d'Or et sur la place du Nouveau Centre au sein de la majorité présidentielle.

Article Interview

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième session ordinaire de 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur les priorités du projet de budget de l'outre-mer pour 2008, notamment le développement économique et social, l'accompagnement de l'exercice des responsabilités locales et la sécurité, au Sénat le 3 décembre 2007.

Déclaration

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