Développement économique

Développement économique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux.

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Coussain  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Objectif Economie numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Midière  ;  Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le  1er février 2006

Agglomération spatiale et performances des régions européennes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mathieu Crozet  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er novembre 2005

Conséquences sur l'emploi et le travail des stratégies d'externalisation d'activités

Avis

Auteur(s) :  François Edouard  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Vers une mondialisation plus juste

Avis

Auteur(s) :  Alain Deleu  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le développement en France des foires, salons et congrès

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Charie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Estonie et en Lituanie du 3 au 7 juillet 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Gérard César  ;  Gérard Le Cam  ;  Paul Raoult  ;  Daniel Soulage  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Redynamiser le partenariat euro-méditerranéen : quel rôle pour la société civile ?

Avis

Auteur(s) :  Chantal Lebatard  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mission de contrôle effectuée en Nouvelle-Calédonie relative à la défiscalisation des usines de traitement de nickel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Torre  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2005

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna du 9 au 20 septembre 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Christian Cointat  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le  1er février 2004

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur la mondialisation et l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Lepeltier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er mars 2004

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