Développement régional

Développement régional : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, en réponse à une question sur le développement de la consommation touristique locale en Polynésie française, au Sénat le 7 avril 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le développement économique et social de la Polynésie française et les propositions d'évolution du statut de la collectivité d'outre-mer, à Papeete le 9 mars 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 mars 2015. L'octroi de mer.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les enjeux et objectifs du contrat de plan État région 2015-2020 pour le Nord-Pas-de-Calais, à Lille le 18 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le développement économique et social de Mayotte, à Paris le 10 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les priorités des contrats de plan Etat-Région (CPER) pour la Normandie, à Honfleur le 13 février 2015.

Déclaration

La microfinance dans les Outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Pierrette Crosemarie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Evaluation du dispositif de revitalisation rurale (ZRR)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Ferrier  ;  Pierre Renaud  ;  Patrick Labia  ;  Thierry Berlizot  ;  Marie Morel  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Situation et avenir de la technopole de Sophia-Antipolis

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Bellier  ;  Patrick Laporte  ;  Michel Roignot  ;  Hervé Douchin  ;  Michel Lartail  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la seconde mission de suivi de la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Albarello  ;  Alexis Bachelay  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la mise en oeuvre de la loi sur l'économie sociale et solidaire, Toulouse le 1er décembre 2014.

Déclaration

1er décembre 2014

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la réforme territoriale, les finances locales et la pérennisation du financement de la réforme des rythmes scolaires, à Paris le 27 novembre 2014.

Déclaration

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