Développement régional

Développement régional : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la politique visant la réalisation de l'égalité entre l'Hexagone et l'Outre-mer en matière d’emploi, de croissance, de logement et de sécurité, à Paris le 24 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les grandes priorités concernant les fonds européens structurels et d'investissement, à Montpellier le 14 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les enjeux de la réforme de l'Etat territorial et la future architecture des pouvoirs locaux, au Sénat le 28 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la place et le rôle des territoires ruraux, notamment en termes de dotations aux communes et de représentation au sein des futures intercommunalités, à Nohant-Vic le 18 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la place des intercommunalités dans la réforme territoriale, la nécessité du maintien d'un haut niveau d’investissement public et la simplification administrative, à Lille le 9 octobre 2014.

Déclaration

Les contrats de projets Etat-Régions (CPER) - Enquête demandée par la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux contrats de projets Etat-régions (CPER)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les objectifs prioritaires du Grand Paris (transports, logements, développement économique) et la disparition des conseils généraux concernés à l'horizon 2020, à Créteil le 13 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur les enjeux de la réforme territoriale dans le processus historique de la décentralisation, à Paris le 17 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le développement et la promotion du tourisme en outre-mer, à Paris le 1er juillet 2014.

Déclaration

1er juillet 2014

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur les zones de revitalisation rurale (ZRR)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Calmette  ;  Jean-Pierre Vigier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les initiatives prises en faveur du développement du tourisme outre-mer, à l'Assemblée nationale le 25 septembre 2014.

Déclaration

Haut de page