Développement régional

Développement régional : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le programme d'accompagnement de la réforme de la carte militaire en lien avec la professionnalisation des armées, à La Rochelle le 19 septembre 2011.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de M. François Fillon, Premier ministre, et de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, la question des drapeaux et les transferts de compétence, notamment dans le domaine de l'enseignement, à Paris le 8 juillet 2011.

Déclaration Conférence de presse

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en application de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Bartolone  ;  Gaël Yanno  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur le partenariat entre l'Etat et les CCI dans les réformes portuaire et aéroportuaire dans l'Outre-mer, le maintien de la défiscalisation du logement social et les mesures en faveur du financement des PME, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) le 23 juin 2011.

Déclaration

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, dans "Le journal de l'Ile de la Réunion" du 20 mai 2011, sur le développement régional, la réduction des niches fiscales et la hausse des prix, notamment des carburants.

Article Interview

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur le bilan de la mise en oeuvre des décisions du Comité interministériel de l'Outre-Mer, à l'Assemblée nationale le 18 mai 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 mai 2011. Commissaire général pour le développement de la vallée de la Seine.

Communiqué

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, dans "L'Express" du 20 avril 2011, sur les mesures adoptées pour lutter contre la crise sociale aux Antilles, les évolutions institutionnelles de la Martinique, de la Guyane et de Mayotte, et le "coup de rabot" sur les niches fiscales.

Interview

Mission d'audit de l'agence pour l'observation de la Réunion, l'aménagement et l'habitat (AGORAH) - Pour une refondation de l'agence d'urbanisme de la Réunion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Marcel Belliot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Fédération nationale des Agences d'Urbanisme

Remis le  1er mars 2011

Mission d'audit de l'agence régionale d'urbanisme et d'aménagement de la Guyane (ARUAG)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Marcel Belliot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Fédération nationale des Agences d'Urbanisme

Remis le  1er novembre 2010

Déclaration de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services, aux professions libérales et à la consommation, sur les mesures d'aide au commerce, Paris, 7 mars 2011.

Déclaration

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