Développement régional

Développement régional : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle des parcs naturels régionaux dans le cadre de la démarche des pôles d'excellence rurale et la réforme des collectivités territoriales, à Voiron le 2 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'accompagnement économique du projet d'expérimentation et de création du centre d'enfouissement de déchets radioactifs de Bure-Saudron, à Paris le 18 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique de développement industriel des territoires et la coopération entre la France et l'Allemagne dans le domaine des pôles de compétitivité, à Metz le 19 novembre 2009.

Déclaration

Premier bilan de l'utilisation en France des fonds structurels européens alloués pour la période 2007-2013

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Sophie Briard-Auconie  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Affaires européennes

Remis le 

Mission parlementaire sur la politique transfrontalière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Etienne Blanc  ;  Marie-Thérèse Sanchez-Schmid  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'implantation d'une usine américaine de production de panneaux photovoltaïques, à Bordeaux le 21 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la coopération relative au développement transfrontalier entre la France et le Luxembourg en lien avec le projet Esch-Belval, à Esch-Belval le 7 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grands axes des contrats de redynamisation des sites de défense (CRSD) dans le cadre de l'accompagnement territorial de la réforme de la carte militaire, Langres le 12 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle de l'Etat dans l'aménagement économique du territoire, à Paris le 9 mars 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique en faveur du développement des pôles de compétitivité, à Bazancourt-Pomacle, le 8 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la prise en compte de la coopération transfrontalière dans la politique d'aménagement du territoire, à Paris le 2 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur l'économie verte, le développement régional et le développement rural, Paris le 2 juin 2010.

Déclaration

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