Diffusion

Diffusion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La diffusion sur Hal, Academia et ResearchGate des articles de recherche des revues françaises de SHS - Rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Émile Gayoso  ;  Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation  ;  Ministère de la culture

Remis le 

La réforme de l'aide au portage de la presse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Julien Dubertret  ;  Sylvie Clément-Cuzin  ;  François Lafond  ;  Rémi Tomaszewski  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Le soutien au développement de la presse française à l'étranger

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie Bertin  ;  François Hurard  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la diffusion de l'information concernant l'état de l'environnement, à Paris le 24 octobre 2019.

Conférence de presse

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur le 10e anniversaire de la Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet (HADOPI), Paris le 13 juin 2019.

Conférence de presse

Interview de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique, à CNews le 15 mai 2019, sur l'appel de Christchurch sur les réseaux sociaux.

Interview

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le  1er avril 2017

Conseil des ministres du 15 mars 2017. Gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins et octroi de licences multiterritoriales de droits sur les oeuvres musicales.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les dispositifs de sécurité de l'Euro 2016 de football, dont le dispositif spécifique de coopération policière européenne et internationale, à Lognes le 7 juin 2016.

Déclaration

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

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