Directive

Le droit de suite et la protection sociale des artistes plasticiens

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Raymond ; Serge Kancel ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er avril 2004

Les réserves de chasse en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Lang ; Premier ministre

Remis le 1er mars 2004

Le drainage dans le Marais poitevin

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Huet ; Xavier Martin ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2003

Pour une meilleure qualité de la réglementation

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Lasserre ; Premier ministre

Remis le 1er mars 2004

Propositions pour une chasse responsable et apaisée : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : François Patriat ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Les redevances des agences de l'eau : enjeux, objectifs et propositions d'évolution dans la perspective de la réforme de la politique de l'eau

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Flory ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2003

Rapport sur l'ouverture du marché gazier français

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Syrota ; Commission de Régulation de l'Électricité

Remis le 1er octobre 2002

Mission d'inspection relative à l'actualisation et à la diffusion de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF)

Rapport interne

Auteur(s) : Louis Blaise ; Joseph Vidal ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le 1er janvier 1996

Evaluation de l'impact des aides à l'extensification des productions bovines et ovines : mesures CEE 4115-88 mises en place en France en 1990-1991 et 1992 : rapport de synthèse pour la Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi du Ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport interne

Auteur(s) : Institut de l'Élevage (Paris) ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi

Remis le 1er avril 1995