Directive

Directive : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la dissémination volontaire des OGM dans l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Obligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er juin 2005

Les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er mars 2004

Rapport au ministre de la culture et de la communication sur l'accès aux oeuvres numériques conservées par les bibliothèques publiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Stasse  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport du groupe de travail sur la transposition de la directive concernant les offres publiques d'acquisition

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Lepetit  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er juin 2005

Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relatives aux services dans le marché intérieur

Avis

Auteur(s) :  Francis Lemor  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 2005

Organisation de la sécurité ferroviaire dans la perspective de la transposition des directives européennes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Desbazeille  ;  Michel Quatre  ;  Gérard Sylvestre  ;  Jacques Pellegrin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

Rapport relatif à la réserve naturelle de Roque-Haute

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Xavier Martin  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er septembre 2003

Le droit de suite et la protection sociale des artistes plasticiens

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Serge Kancel  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er avril 2004

Les réserves de chasse en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lang  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 2004

Le drainage dans le Marais poitevin

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Huet  ;  Xavier Martin  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2003

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