Discrimination

Discrimination : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le Défenseur des droits - Rapport annuel d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Représentation de la diversité de la société française à la télévision et à la radio - Rapport au Parlement : exercice 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Promouvoir la diversité dans le secteur culturel : le livre blanc du Collège de la diversité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les variations du développement sexuel : lever un tabou, lutter contre la stigmatisation et les exclusions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maryvonne Blondin  ;  Corinne Bouchoux  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Le Défenseur des droits - Rapport annuel d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Les écoles de service public et la diversité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Rousselle  ;  Pauline Pannier  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Fonction publique

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les études de genre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maud Olivier  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Droit fondamental à l'éducation : une école pour tous, un droit pour chacun - Rapport Droits de l'enfant 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Geneviève Avenard  ;  Défenseur des droits  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Le suivi de la mise en oeuvre des propositions du groupe de dialogue sur la lutte contre les discriminations en entreprise

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Christophe Sciberras  ;  Philippe Barbezieux  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social  ;  Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Inégalités sociales et migratoires : comment l'école amplifie-t-elle les inégalités ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national d'Évaluation du Système scolaire

Remis le 

Les discriminations dans l'accès à l'emploi public

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yannick L'Horty  ;  Premier ministre

Remis le 

L'impact du chômage sur les personnes et leur entourage : mieux prévenir et accompagner

Avis

Auteur(s) :  Jacqueline Farache  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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