Disparité régionale

Disparité régionale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'accès à l'enseignement des enfants et adolescents handicapés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Naves  ;  Mireille Gaüzère  ;  Claire Trouvé  ;  Bernard Gossot  ;  Claude Mollo  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

Emploi et territoires : rapport de l'Observatoire des territoires 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des territoires

Remis le 

La justice climatique : enjeux et perspectives pour la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Jouzel  ;  Agnès Michelot  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Comment promouvoir le dynamisme économique des espaces ruraux ?

Avis

Auteur(s) :  Guillaume de Russe  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclarations de M. André Vallini, secrétaire d'Etat à la réforme territoriale, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat chargé du budget, sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement, au Sénat le 14 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la feuille de route du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET), à Paris le 11 mai 2015.

Déclaration

Qualité de vie, habitants, territoires : rapport de l'Observatoire des territoires 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des territoires

Remis le 

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur les enjeux du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), à l'Assemblée nationale le 17 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le combat de la gauche dans la prévention des inégalités (la "pré-distribution" plutôt que la redistribution), notamment dans les domaines de l'éducation, de la formation, de la santé et du logement, à Paris le 10 décembre 2014.

Déclaration

Mission d'évaluation de la politique de vente de logements sociaux à leurs occupants et à d'autres personnes physiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marianne Leblanc-Laugier  ;  Pascaline Tardivon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2014

Etude de parangonnage sur le coût et le financement de la sûreté aéroportuaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Jean-Michel Aubas  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2014

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les enjeux de la réforme de l'Etat territorial et la future architecture des pouvoirs locaux, au Sénat le 28 octobre 2014.

Déclaration

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