Disparité régionale

Disparité régionale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Etude de parangonnage sur le coût et le financement de la sûreté aéroportuaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Jean-Michel Aubas  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2014

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les enjeux de la réforme de l'Etat territorial et la future architecture des pouvoirs locaux, au Sénat le 28 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur les enjeux de la réforme territoriale dans le processus historique de la décentralisation, à Paris le 17 septembre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 février 2014. Le déploiement du très haut débit.

Communiqué

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur la prise en compte par les politiques publiques des spécificités territoriales, à Marseille le 6 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les mesures prises par le Gouvernement en faveur des collectivités territoriales, les finances locales et la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires, à Paris le 19 novembre 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Krattinger  ;  Jean-Pierre Raffarin  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur la nouvelle géographie prioritaire des territoires destinés à bénéficier d’interventions au titre de la politique de la ville, à Paris le 10 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le lancement d'une vaste concertation en région sur la politique d'égalité des territoires, à Vesoul le 22 février 2013.

Déclaration

Interview de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, à France bleue Isère le 8 février 2013, sur la future stratégie nationale de santé, la démographie médicale et la lutte contre les inégalités d'accès aux soins.

Interview

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la nécessité d'une réforme structurelle du système de santé, à Grenoble le 8 février 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la portée de la notion d'égalité des territoires dans la mise en oeuvre des politiques publiques, à Paris le 19 décembre 2012.

Déclaration

Haut de page