DJA

DJA : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Prêts bonifiés à l'agriculture - Mission conjointe CGAAER/IGF

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Bortolotti  ;  Jean-Louis Buer  ;  Olivier Le Gall  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Extraits d'une déclaration de M. Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, notamment sur l'aide européenne à la Grèce, le mécanisme européen de stabilité et les moyens de relance de la croissance économique, à l'Assemblée nationale le 29 février 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur le projet de budget de son ministère, au Sénat le 28 novembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, le 8 juin 1993, publiée dans "Chambres d'agriculture" de novembre 1993, sur les étapes de la renégociation de pré-accord de Blair House sur le volet agricole du GATT et sur les mesures nationales en faveur de l'agriculture.

Article Déclaration

Rapport d'orientation présenté au congrès des 12 et 13 juin 1991 par Mme Marie-Pierre Brunet, vice-présidente du CNJA, et M. Jean-Yves Remillet, trésorier, sur les mutations dans l'agriculture et la politique d'installation, intitulé "Réussir la relève".

Littérature grise Rapport

Extraits de la déclaration de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, à Saint-Quentin (Aisne) le 13 juin, repris dans le "Bulletin d'information du ministère de l'agriculture et de la forêt" du 20 juin 1991, sur les orientations de la politique agricole, la réforme de la PAC, la négociation sur les prix agricoles 1991-1992 et l'évolution de l'enseignement agricole.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur la charte d'installation des jeunes agriculteurs et le statut des conjoints d'agriculteurs, au Sénat le 16 avril 1996.

Déclaration

Discours de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur le financement de l'agriculture et le plan de réforme du système de distribution des prêts bonifiés, à Perros-Guirec (Côtes-du-Nord) le 18 mai 1989.

Déclaration

Ensemble de documents (discours de clôture de Mme Christiane Lambert, présidente du CNJA-rapports moral, d'orientation et d'activité) diffusés à l'occasion du congrès du CNJA à Rodez les 14, 15 et 16 juin 1994.

Déclaration Littérature grise Rapport

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les mesures d'aide en faveur des jeunes agriculteurs et la défense de l'agriculture française, à Rodez le 16 juin 1994.

Déclaration

Déclarations de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le projet de budget pour 1994, et réponse aux rapporteurs sur la situation de l'agriculture de la forêt et de la pêche, au Sénat le 29 novembre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Layre, président des Jeunes Agriculteurs, sur son élection à la tête du syndicat, le fonctionnement des organisations professionnelles agricoles, la politique agricole, les pratiques commerciales de la grande distribution, le projet de loi de modernisation agricole et l'installation des jeunes agriculteurs, Béziers le 24 juin 2004.

Déclaration

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