DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Voeux pour 2014 de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, adressées aux Outre-mer, à Paris le 1er janvier 2014.

Déclaration

1er janvier 2014

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur la politique économique du gouvernement en outre-mer, notamment la mise en oeuvre du pacte national de compétitivité, l'aménagement foncier et le développement d'une politique de filières et de l'économie sociale et solidaire, à Paris le 22 novembre 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 décembre 2013. Code de la santé publique à Mayotte

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de la Guyane, à Rémire-Montjoly le 13 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique économique du gouvernement et sur les efforts en faveur de l'Outre-mer, à Cayenne le 14 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de la Guyane notamment dans le domaine de la santé, à Kourou le 14 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de la sécurité en Guyane, à Cayenne le 13 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de la Guyane, à Cayenne le 13 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'Ouest guyanais, à Mana le 14 décembre 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 décembre 2013. Action sociale en faveur des familles à Saint-Pierre-et-Miquelon.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 décembre 2013. Adaptation du code des douanes, du code général des impôts, du livre des procédures fiscales et d'autres dispositions législatives fiscales et douanières applicables à Mayotte.

Communiqué

Mission interministérielle d'expertise sur l'extension aux départements d'outre-mer des dispositifs de soutien au cinéma du Centre national du cinéma et de l'image animée

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Hélène Debart  ;  François Hurard  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Haut de page