DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur le statut et la poursuite des missions de l'Agence de l'Outre-mer pour la mobilité (LADOM), à Saint-Denis le 19 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur la politique du logement social en Polynésie française, à Punaauia le 27 novembre 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hélène Vainqueur-Christophe  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur l'action et les engagements du gouvernement en faveur du développement et de l'emploi des Outre-mer, Paris le 18 novembre 2013.

Déclaration

L'autonomie fiscale en outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer comportant les actes du colloque organisé le 12 septembre 2013 sur « L'audace ultramarine en hexagone : Comment s'exprime-t-elle ? Comment s'incarne-t-elle ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Larcher  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux Outre-mer sur les agricultures des Outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Berthelot  ;  Hervé Gaymard  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, en réponse à une question sur les mesures de soutien à la pêche et la défense des droits de pêche de la France, à l'Assemblée nationale le 23 octobre 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 novembre 2013. Secrétariat général pour les affaires régionales de Mayotte

Communiqué

Déclaration de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la situation du pôle universitaire guyanais, Paris le 22 octobre 2013.

Déclaration

Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Schmit  ;  Philippe Bonnal  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2013

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur le budget de la politique de la ville pour 2014 et les compétences du futur commissariat général à l'égalité des territoires (CGET), à Paris le 3 octobre 2013.

Déclaration

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