DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à des questions sur les violences en Guyane et le bilan de la sécurité à Paris, à l'Assemblée nationale le 14 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur et à la recherche, sur la création d'une nouvelle université des Antilles et le fonctionnement du pôle universitaire de la Guadeloupe, Paris le 7 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur l'adhésion officielle à l'Association des Etats de la Caraïbe (AEC) de la Guadeloupe et de la Martinique et le développement de la coopération inter-régionale, notamment en matière de prévention des catastrophes naturelles, de tourisme et de transports, à Merida le 30 avril 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur la création et les missions du Conseil représentatif des Français d'Outre-mer (CREFOM), à Paris le 31 janvier 2014.

Déclaration

Rapport d'information (…) en conclusion des travaux du groupe de travail sur la situation et l'avenir du système universitaire aux Antilles et en Guyane

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Gillot  ;  Michel Magras  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur le maintien du Crédit d'Impôt Compétitivité-Emploi (CICE) et la mise en oeuvre du pacte de responsabilité en outre-mer, à Paris le 26 février 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer, sur : Zones économiques exclusives (ZEE) ultramarines : le moment de vérité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Etienne Antoinette  ;  Joël Guerriau  ;  Richard Tuheiava  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur les grandes lignes de la mise en oeuvre de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine par les services territoriaux de l'Etat, à Paris le 17 mars 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 mars 2014. Le bilan de la loi relative à la régulation économique outre-mer.

Communiqué

Rapport d'activité fait au nom de la délégation aux outre-mer : juillet 2012 - décembre 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Fruteau  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur la mobilisation de l'Etat en faveur des Outre-mer depuis 20 mois, avec notamment la loi de régulation économique, et les chantiers de 2014, à Paris le 17 janvier 2014.

Déclaration

Interview de M. François Hollande, Président de la République, avec France O et les Outre-mer 1ère le 23 janvier 2014, sur les efforts en faveur des collectivités d'Outre-mer.

Interview

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