DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le climat de la France au XXIe siècle - Volume 4 - Scénarios régionalisés : édition 2014 pour la métropole et les régions d'outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Jouzel  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Conseil des ministres du 23 juillet 2014. La politique de l'eau.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 juillet 2014. Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane relatives a l'enseignement supérieur et à la recherche.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les niveaux de vie dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Michel Vergoz  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Conseil des ministres du 25 juin 2014. Application à Mayotte, extension et adaptation dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République.

Communiqué

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la politique maritime de la France, notamment la délimitation des zones économiques exclusives ultramarines, au Sénat le 18 juin 2014.

Déclaration

Rapport sur les problématiques pénitentiaires en outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) :  Laurent Ridel  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Rapport relatif aux problématiques foncières et au rôle des différents opérateurs aux Antilles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sabine Baïetto-Beysson  ;  Philippe Bonnal  ;  Jean Colin  ;  Noémie Angel  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer comportant les actes du colloque organisé le 10 avril 2014 sur « Un kaléidoscope de l'autonomie locale : théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Larcher  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Conseil des ministres du 11 juin 2014. Adaptation du code de la sante publique à Mayotte.

Communiqué

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, en hommage à l'action de la Dissidence antillo-guyanaise au cours de la Deuxième Guerre mondiale, à Paris le 2 juin 2014.

Déclaration

La santé dans les outre-mer : une responsabilité de la République

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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