Républiquefrançaise
Dossier médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
25 juin 2015
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Gérard Bapt ; Catherine Procaccia ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 26 mai 2015
Rapport officiel
Auteur(s) : Philippe Burnel ; Franck Von Lennep ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 9 juillet 2014
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er juillet 2012
Communiqué
8 juin 2011
Auteur(s) : Nicolas Brun ; Emmanuel Hirsch ; Joëlle Kivits ; Grégory Emery ; Audrey Garcia-Viana ; Antonia Lopez ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 24 février 2011
Auteur(s) : Alain-Michel Ceretti ; Laure Albertini ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Auteur(s) : Elisabeth Hubert ; Présidence de la République
Remis le 26 novembre 2010
Rapport d'activité
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 1er octobre 2009
22 juillet 2010
Auteur(s) : Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Remis le 1er octobre 2008
Auteur(s) : Ministère de la Santé et des Sports
Remis le 1er juin 2009