Dossier médical

Dossier médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La traçabilité des expositions professionnelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Lejeune  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2008

La Sécurité sociale - Septembre 2008

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Hervé Féron  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur l'apport des technologies de l'information pour la qualité des soins, notamment pour le dossier médical du patient, Paris, Hôpital Georges Pompidou, le 23 juin 2008.

Déclaration

Pour un dossier patient virtuel et partagé et une stratégie nationale des systèmes d'information de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Gagneux  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

28ème rapport d'activité 2007 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Conseil des ministres du 25 Septembre 1996 Mise en oeuvre de la réforme de la Sécurité sociale.

Communiqué

Interviews de Mme Elisabeth Hubert, ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, à Europe 1 les 17 juillet et 13 septembre 1995, à RMC et France-Inter le 14 septembre, sur la réduction du déficit de la Sécurité sociale notamment par la maîtrise des dépenses de santé, au niveau de la consommation médicale et de la prescription médicale.

Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Hubert, ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, sur les outils permettant une maîtrise et un contrôle des dépenses de santé notamment les références opposables, le dossier médical et le codage des médicaments, Villepinte le 29 septembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Edmond Alphandéry, ministre de l'économie, le 6 décembre 1993, publiée dans INC-Hebdo de juillet 1994, sur la maîtrise des dépenses de santé, la responsabilisation et l'information des patients et des praticiens.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur la mise en oeuvre de la politique de maîtrise médicalisée des dépenses de santé et les perspectives ouvertes par la nouvelle convention médicale, Paris le 9 avril 1994.

Déclaration

Article de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, dans "Le Figaro magazine" du 4 décembre 1993 et interview à "La Vie" du 27 janvier 1994, sur les moyens de lutter contre l'infarctus et sur les traitements contre la douleur.

Article Interview

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