Dossier médical

Dossier médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le dossier pharmaceutique, le libre accès à certains médicaments dans les pharmacies, la loi "hôpital, patients, santé, territoires" et la vaccination contre la grippe A, Paris le 13 octobre 2009.

Déclaration

Rapport du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Septembre 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

La télésanté : un nouvel atout au service de notre bien-être - Un plan quinquennal éco-responsable pour le déploiement de la télésanté en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lasbordes  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

La gouvernance de l'interopérabilité sémantique est au coeur du développement des systèmes d'information en santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marius Fieschi  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Rapport sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? (compte rendu de l'audition publique du 30 avril 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lasbordes  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Refonder la gouvernance de la politique d'informatisation du système de santé - Douze propositions pour renforcer la cohérence et l'efficacité de l'action publique dans le domaine des systèmes d'information de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Gagneux  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur l'indemnisation des victimes d'infections nosocomiales et l'accès au dossier médical

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guénhaël Huet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

29ème rapport d'activité 2008 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Conseil des ministres du 22 avril 2009. Les indicateurs de qualité des hôpitaux.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur le dossier médical personnel (DMP), le suivi, l'accès et la consultation en ligne des données médicales des patients et le développement de la "télésanté", Paris le 9 avril 2009.

Déclaration

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2009

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 5 novembre 2008. Les technologies du numérique au service de la santé.

Communiqué

Haut de page