Douane | Vie publique

Mission sur la surveillance du marché intérieur des produits de construction

Rapport d'étude

Auteur(s) : Albert Bourrel ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2003

Une urgence : l'afro-réalisme : pour une nouvelle politique de l'entreprise en Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Marchand ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Virapoulle ; Premier ministre

Remis le 1er mars 2003

Priorités de la coopération pour l'Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er avril 2002

Rapport d'information déposé par la commission de la protection et des échanges sur l'identification des chiens et des chats, leur commercialisation et l'approvisionnement des centres d'expérimentation

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Geneviève Perrin-Gaillard ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2001

Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération transfrontalière en matière judiciaire, policière et douanière (ensemble une déclaration), signé à Berne le 11 mai 1998

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marc Reymann ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2000

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 22 juin 2002, sur le rétablissement de la sécurité et la relance de la décentralisation.

Communiqué

22 juin 2002