Républiquefrançaise
Droits de la pêche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Nicole Blanc ; François Roussel ; Christian d'Ornellas ; Philippe Ferlin ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Conseil général de l'environnement et du développement durable
Remis le 1er avril 2012
Auteur(s) : Philippe Ferlin ; Norbert Lucas ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 15 janvier 2012
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Serge Poignant ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
Remis le 23 mars 2012
Auteur(s) : Joëlle Prévot-Madère ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 24 janvier 2012
Auteur(s) : Annick Girardin ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Remis le 9 mars 2011
Auteur(s) : Robert Lecou ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Remis le 9 juin 2010
Rapport officiel
Auteur(s) : Daniel Fasquelle ; Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire
Remis le 1er juin 2011
Auteur(s) : Pierre Lequiller ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Remis le 4 mai 2010
Auteur(s) : Louis Guédon ; Premier ministre ; Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 3 mai 2011
Auteur(s) : Gilles Dargnies ; Philippe Ferlin ; Louis-Pierre Balay ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 1er septembre 2010
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Anne Bolliet ; Philippe Debrosse ; Hayet Zeggar ; Orianne Duprat-Briou ; Frédéric Laloue ; Pierre-Emmanuel Lecerf ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances
Auteur(s) : Roland Lazerges ; Gilles Laudren ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 30 juillet 2010