Droits de l'enfant

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er juin 2005

Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er novembre 2003

Rénover le droit de la famille : propositions pour un droit adapté aux réalités et aux aspirations de notre temps : rapport au Garde des sceaux, ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Françoise Dekeuwer-Defossez ; Ministère de la justice

Remis le 1er janvier 1999

Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er novembre 2002

Rapport d'information (...) sur le projet de loi n° 352 (2000-2001), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert del Picchia ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er novembre 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les droits de la personne et la francophonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yvette Roudy ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 10 octobre 2001

Défenseur des enfants : rapport annuel - année 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er novembre 2005

L'évolution des relations parents-enfants-professionnels dans le cadre de la protection de l'enfance

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Romeo ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er janvier 2001

Premier rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire National de l'Enfance en Danger

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le 1er septembre 2005

Brutalités et harcèlement physique et psychologique exercés sur des enfants par des personnels du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Nicole Baldet ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 1er novembre 2004

Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er novembre 2004

Rapport du ministre chargé de la famille au Parlement sur l'enfance maltraitée

Rapport officiel

Auteur(s) : Groupe permanent interministériel pour l'Enfance maltraitée

Remis le 1er juin 1995

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