Droits de l'enfant

Droits de l'enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Fenech  ;  Philippe Vuilque  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Deuxième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le 

Défenseur des enfants : rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires culturelles [...] sur la mise en application de la loi n° 2005-744 du 4 juillet 2005 portant réforme de l'adoption

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle Tabarot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Recensement et analyse des bonnes pratiques en matière de signalement, dans le cadre de la politique de protection de l'enfance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Boutereau-Tichet  ;  Dominique Giorgi  ;  Danièle Jourdain-Menninger  ;  Henri Moyen  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2006

L'esclavage contemporain et ses réseaux

Avis

Auteur(s) :  Michèle Monrique  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la famille et les droits des enfants - Tome I : Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Bloche  ;  Valérie Pécresse  ;  Assemblée nationale

Remis le 

La protection de l'enfance : groupe de travail sur l'amélioration de la procédure de signalement de l'enfance en danger

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Nogrix  ;  Ministère de la Famille et de l'Enfance

Remis le  1er juillet 2005

L'amélioration de la prise en charge des mineurs protégés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis de Broissia  ;  Ministère de la Famille et de l'Enfance

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2005

Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er novembre 2003

Haut de page