Droits de l'enfant

Droits de l'enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Familles et jeunes étrangers adoptés : liens de filiation et devenir

Rapport interne

Auteur(s) :  Edwidge Rude-Antoine  ;  Fonds d'Action sociale pour les Travailleurs immigrés et leurs Familles  ;  Centre national de la Recherche scientifique. Unité de Recherche Migrations et Société (France)

Remis le  1er janvier 1996

Rapport au Président de la République et au parlement : année 2001 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er novembre 2001

Enfant d'ici, enfant d'ailleurs : l'adoption sans frontière : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Mattei  ;  Marie-Christine Le Boursicot  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Le Contradictoire et la communication des dossiers en assistance éducative : rapport au ministre de la Justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Deschamps  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er janvier 2001

Rapport du ministre délégué à la famille et à l'enfance au Parlement sur l'enfance maltraitée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Groupe permanent interministériel pour l'Enfance maltraitée

Remis le  1er janvier 2000

Rapport au président de la République et au parlement : année 2000 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er janvier 2000

Le Travail des enfants en France : cadre juridique, situations de fait et propositions pour le travail des jeunes de moins de 18 ans

Rapport interne

Auteur(s) :  Direction des Relations du Travail

Remis le  1er novembre 1998

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur l'intégration scolaire des enfants handicapés et les droits de l'enfant, Paris le 11 avril 1989.

Déclaration

Haut de page