Droits de l'enfant

Droits de l'enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'évolution des relations parents-enfants-professionnels dans le cadre de la protection de l'enfance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Romeo  ;  Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le  1er janvier 2001

Premier rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire National de l'Enfance en Danger

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le  1er septembre 2005

Brutalités et harcèlement physique et psychologique exercés sur des enfants par des personnels du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicole Baldet  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er novembre 2004

Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er novembre 2004

Rapport du ministre chargé de la famille au Parlement sur l'enfance maltraitée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Groupe permanent interministériel pour l'Enfance maltraitée

Remis le  1er juin 1995

Familles et jeunes étrangers adoptés : liens de filiation et devenir

Rapport interne

Auteur(s) :  Edwidge Rude-Antoine  ;  Fonds d'Action sociale pour les Travailleurs immigrés et leurs Familles  ;  Centre national de la Recherche scientifique. Unité de Recherche Migrations et Société (France)

Remis le  1er janvier 1996

Rapport au Président de la République et au parlement : année 2001 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er novembre 2001

Enfant d'ici, enfant d'ailleurs : l'adoption sans frontière : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Mattei  ;  Marie-Christine Le Boursicot  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Le Contradictoire et la communication des dossiers en assistance éducative : rapport au ministre de la Justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Deschamps  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er janvier 2001

Rapport du ministre délégué à la famille et à l'enfance au Parlement sur l'enfance maltraitée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Groupe permanent interministériel pour l'Enfance maltraitée

Remis le  1er janvier 2000

Rapport au président de la République et au parlement : année 2000 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er janvier 2000

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